1. Éditeur
Identité et informations d’immatriculation vérifiées le 20 octobre 2026 dans l’Annuaire des Entreprises. La fiche officielle est accessible dans les sources ci-dessous.
- QBA GROUP — SAS, société par actions simplifiée, au capital de 10,00 €.
- Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France.
- SIREN : 105 051 213 ; SIRET du siège : 105 051 213 00012.
- Immatriculation au Registre national des entreprises le 18 mai 2026.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR69 105 051 213.
- Activité principale : programmation informatique, code APE 62.01Z.
- Contact électronique : contact@qba.fr.
2. Publication et signalements
Responsable éditorial : QBA GROUP. La société assure la publication et la mise à jour des informations relatives à Qnosp.
Pour signaler une erreur, un contenu litigieux, une atteinte à vos droits ou un incident de sécurité, précisez la page concernée et les éléments permettant de traiter votre demande. Ne communiquez pas de mot de passe.
Les demandes peuvent être adressées à contact@qba.fr ou au siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France.
3. Hébergement
Hébergeur : Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse. Mentions légales : https://www.infomaniak.com/fr/cgv/mentions-legales.
Le service de conversation facultatif est chargé séparément depuis https://www.qba.fr.
4. Propriété intellectuelle et captures
La marque Qnosp, les éléments graphiques, les textes, les interfaces et les documents du site sont protégés par les droits applicables. Toute exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales.
Les captures illustrent les composants de la plateforme avec des données fictives de présentation. Elles n’exposent pas de dossiers clients réels. Elles présentent des fonctionnalités qui peuvent dépendre de l’offre et des modules souscrits.
Les marques et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires. Leur présence ne vaut pas agrément ni partenariat commercial.
5. Données personnelles
QBA GROUP est responsable du traitement des données reçues pour répondre aux demandes commerciales concernant Qnosp. Il peut s’agir de votre identité professionnelle, de votre entreprise, de vos coordonnées et du contenu de vos échanges.
La réponse à une demande de devis ou de démonstration repose sur les mesures précontractuelles prises à votre demande ; la sécurité et le traitement des autres demandes reposent sur l’intérêt légitime à assurer ces services. Un accord distinct est sollicité avant le chargement du chat externe facultatif.
Les données sont accessibles aux personnes habilitées à traiter votre demande et aux prestataires techniques nécessaires. Elles ne sont pas publiées dans les captures de présentation. Évitez de transmettre des données sensibles ou des informations personnelles sur vos propres clients.
La durée de conservation dépend de l’objet de la demande, de son suivi, des obligations légales et des délais de prescription applicables. Les données devenues inutiles doivent être supprimées ou anonymisées, sous réserve des obligations de conservation.
L’infrastructure peut impliquer des traitements hors de l’Espace économique européen. Les garanties applicables, notamment les clauses contractuelles types lorsque nécessaires, doivent être documentées pour les prestataires et traitements concernés avant la mise en service d’un abonnement.
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité lorsqu’elle est applicable, vous opposer à un traitement ou retirer votre consentement à contact@qba.fr. Une vérification proportionnée de votre identité peut être nécessaire. Vous pouvez également saisir la CNIL : https://www.cnil.fr.
6. Chat, cookies et préférences
Le chat commercial est facultatif. Aucun de ses scripts n’est chargé tant que vous n’avez pas accepté son activation. Le chargement depuis www.qba.fr transmet notamment les données techniques nécessaires à la connexion et peut déposer un cookie de session du fournisseur.
Le choix d’activation est conservé dans le stockage local de votre navigateur pendant un maximum de 180 jours. Vous pouvez le modifier à tout moment avec « Préférences du chat » dans le pied de page. Le retrait recharge la page et empêche les chargements ultérieurs, sans effacer les messages déjà transmis ni les cookies tiers déjà déposés.
Vous pouvez utiliser le site et contacter un commercial par e-mail sans activer ce service. La disponibilité du chat dépend de la configuration et de la disponibilité du service externe ; aucune réponse immédiate n’est garantie.
Les réglages de votre navigateur permettent également de consulter et supprimer les cookies et le stockage local. Les mécanismes strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité sont distincts des services externes facultatifs.
7. Informations et liens externes
Les informations du site sont fournies pour présenter la solution. La proposition commerciale acceptée précise les fonctionnalités, volumes, modules, prix, taxes et modalités propres à chaque abonnement.
Les liens externes conduisent à des sites soumis à leurs propres conditions. Pour toute question concernant ces mentions, utilisez le contact de l’éditeur.